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Marques déposées par la société Biscuiterie Vital Aîné
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Biscuiterie des Pyrénées
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Biscuiterie des Pyrénées
Biscuiterie Vital Aîné

Numéro de dépôt :
3295563
Date de dépôt :
01/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Biscuiterie des Pyrénées de Biscuiterie Vital Aîné

Présentation de la marque Biscuiterie des Pyrénées

Déposée le 1 juin 2004 par la société Biscuiterie Vital Aîné auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Biscuiterie des Pyrénées »

Le déposant est la société Biscuiterie Vital Aîné domicilié(e) ZA Les Lanes, BP 26,31220 MARTRES TOLOSANE - 31220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 608 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal RAMI Biscuiterie Vital Aîné domicilié(e) ZA Les Lanes, BP 26,31220 MARTRES TOLOSANE - 31220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Biscuiterie Vital Aîné a également déposé les autres marques suivantes : Biscuiterie des Pyrénées


Biscuiterie Vital Aîné - ZA Les Lanes, BP 26,31220 MARTRES TOLOSANE - 31220 - France - SIREN 334608908


Monsieur Pascal RAMI Biscuiterie Vital Aîné - ZA Les Lanes, BP 26,31220 MARTRES TOLOSANE - 31220 - France


Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410670 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries.